Conditions générales d'utilisation

Dernière mise à jour : 17 août 2026

1. Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation ont pour objet de définir les règles d'accès et d'utilisation du site du Sporting Club de Bernay Volley-Ball.

L'accès au site implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, nous vous invitons à ne pas utiliser le site.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à toute personne disposant d'un accès à Internet. Les éventuels frais liés à cet accès restent à la charge de l'utilisateur.

Le club peut interrompre temporairement l'accès au site pour des opérations de maintenance, de mise à jour ou pour toute autre raison technique.

3. Contenus du site

Le site a pour vocation de présenter le club, ses équipes, ses activités, ses entraînements, ses informations pratiques et ses moyens de contact.

Le SC Bernay Volley-Ball s'efforce de maintenir les informations publiées à jour, mais celles-ci peuvent évoluer au cours de la saison. Les horaires, tarifs, équipes et informations relatives aux compétitions sont notamment susceptibles d'être modifiés.

4. Utilisation du site

L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière loyale et conforme aux lois et règlements en vigueur.

Il est notamment interdit d'utiliser le formulaire de contact pour envoyer des contenus illicites, frauduleux, diffamatoires, malveillants ou des messages automatisés non sollicités.

5. Propriété intellectuelle

Les éléments composant le site, notamment les textes, photographies, logos, illustrations, graphismes et éléments de présentation, peuvent être protégés par des droits de propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou réutilisation non autorisée de ces contenus est susceptible de constituer une contrefaçon.

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites ou services tiers. Le SC Bernay Volley-Ball n'exerce aucun contrôle sur ces ressources externes et ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.

7. Données personnelles

Les traitements de données personnelles réalisés à partir du site sont décrits dans la Politique de confidentialité.

8. Modification des conditions

Le SC Bernay Volley-Ball peut modifier les présentes conditions afin de tenir compte de l'évolution du site, de ses services ou de la réglementation applicable. La version publiée sur cette page est la version en vigueur.

9. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, et après recherche d'une solution amiable, les juridictions compétentes seront celles désignées par les règles de procédure applicables.

10. Contact

Pour toute question concernant ces conditions, vous pouvez contacter le club à l'adresse president@bernayvolleyball.fr.